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Moussy Le Vieux

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Site de la commune de Moussy Le Vieux | Mairie | Plan Local d'Urbanisme | PLU 2025

PLU 2025

PLU 2025

 

RÈGLEMENT : 3.1_Règlement

ZONAGE : 4.1_Zonage Général  – 4.2_Zonage Bourg

 

 

Autres pièces (21 pièces) :

0.2_Rapport et conclusions CE

1.1_Rapport de présentation 

1.2a_Evaluation Environnementale

1.2b_Complément à l’évaluation environnementale 

1.3_Annexes à l’évaluation environnementale 

1.4_Résumé non technique (PLU Moussy le Vieux)

2_PADD

3.2_Liste emplacements réservés

5_OAP

6.1a_Liste SUP

6.1b_plan SUP

6.2_Délibération permis démolir et clôture

6.3_Arrêté préfectoral – Moussy le vieux F3 & F4

6.4a_ Carte du PEB

6.4b_Décret du PEB 

6.5_Carte sols argileux

6.6_Carte des zones humides

6.7a_Réseau eau potable

6.7b_Règlement assainissement collectif

6.7c_Règlement assainissement non collectif

6.7d_Règlement collecte déchets

Publié le 21 mars 2025 à 10h08

 

 

 

 

Liens divers
  • Page Facebook de la mairie
  • Association Pierre de ton église
  • Chorale de Moussy le Vieux
  • Moussy Fitness
Présentation de la commune

 
Place marcel Hatier

77230 Moussy-Le-Vieux 

Tél : 01 60 03 43 06 

mairie@moussylevieux.fr

 
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